# Clause de droits d’auteur

© Les droits d’auteur du présent matériel appartiennent à l’Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer (Valenciennes, France). La reproduction est autorisée pour autant que la source soit mentionnée.

# Clause d’utilisation/de non-responsabilité

Ce manuel peut servir de base comme matériel de formation générique et guide de référence pour les conducteurs suivant une formation de conduite sous ETCS.
En ce qui concerne la certification des conducteurs, il est recommandé que les utilisateurs élaborent un manuel de formation plus spécifique en ne tenant pas compte des contenus du manuel qui ne s’appliquent pas à la configuration d’un système embarqué particulier, et en ajoutant au manuel toutes les informations concernant le type matériel roulant particulier dans lequel le système embarqué est installé ; le cas échéant, la version personnalisée du manuel peut également être complétée avec les conditions établies par l’entreprise pertinente quant aux actions du conducteur impliquant le système ETCS embarqué.
Par ailleurs, les utilisateurs doivent respecter les mêmes principes de personnalisation afin d’élaborer les versions du manuel spécifiques à chaque type qui serviront de manuels d’utilisation des différents types spécifiques de matériel roulant exploités par des entreprises ferroviaires particulières dans des zones d’exploitation données.
En tout état de cause, les utilisateurs sont entièrement responsables de l’adéquation de chaque personnalisation du manuel à toutes les exigences particulières requises.
Le guide fourni dans la présente est exclusivement conçu pour faciliter le processus de personnalisation, l’Agence ne saurait donc être tenue pour responsable des conséquences secondaires indésirables découlant de l’omission de contenu applicable de, ou de l’ajout de contenu non harmonisé dans, une version personnalisée du manuel.

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